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Évolution Sportive et Culturelle du XVe - ESC XV

🗎️ Certificat médical, saison 2021/22

Mineur

Le certificat médical n’est pas obligatoire mais il y a un questionnaire à remplir.

Adulte

Adhérer à l’ESC XV, saison 2021/22
AdhérerCertificat médicalAuto-attestation🛈️ Remarque
AdhérerCertificat médicalAuto-attestation🛈️ Remarque
1re adhésion
saison 2021/22		⭐️ Obligatoire🚫️ NonCertificat,
moins d’un an
  • Membre ESC XV
  • saison 2020/21 et
  • même activité
Obligatoire, sauf
auto-attestation		Auto-attestation,
si certificat médical 2020/21
stocké au club		 Certificat médical ou
auto-attestation
  • Membre ESC XV
  • saison 2020/21 et
  • saison 2019/20 et
  • même activité
 Obligatoire, sauf
auto-attestation		Auto-attestation,
si auto-attestation 2020/21
et certificat médical 2019/20
stockés au club		 Certificat médical ou
auto-attestation
Autre cas⭐️ Obligatoire🚫️ NonCertificat,
moins d’un an

Certificat et auto-attestation

Certificat médical
⇒️  consulter un·e ⚕️ médecin.
Le certificat médical a moins d’un an au moment de l’inscription.
Il indique l’absence de contre-indication à la pratique du sport mentionné, s’il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée. Il peut, à la demande du licencié, ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes.
Conseil : la validité d’un an permet de profiter d’une visite chez le médecin, pour raison médicale, pour demander au passage un certificat médical (cela allégeant également la course aux diverses formalités de la rentrée).
Questionnaire de santé et auto-certificat
⇒️  télécharger une auto-attestation.
  1. Vous répondez au questionnaire de santé
    • Toutes les réponses sont négatives :
      1. vous remplissez,
      2. signez et
      3. donnez au club l’auto-attestation
    • Au moins une réponse est positive : certificat médical obligatoire
  2. Vous conservez le questionnaire de santé (secret médical)

La loi

Théorie

Adulte

  • Suite à la loi 2016-41 ( modifiée )
  • et au décret d’application no 2016-1157 ()
  • modifié par le no 2016-1387 ()
la durée de validité du certificat médical est variable entre 1 et 3 ans, selon l’activité pratiquée.

Jeune

  • décret no 2021-564 ()
  • arrêté no 34 ()
Pratique
Ce même décret no 2016-1387 (au , le dernier) se termine par ces mots :
Il est néanmoins toujours conseillé aux clubs d’exiger la présentation d’un certificat médical de moins d’un an pour l’ensemble de leurs adhérent·e·s.

Explication officielle

Les sources principales des informations de cette page :