🗎️ Certificat médical, saison 2020/21
Pratique « jeune »
Nous préférons les certificats médicaux.
Pratique adulte
Adhérer à l’ESC XV, saison 2020/21 | |||
---|---|---|---|
Adhérer | Certificat médical | Auto-attestation | 🛈️ Remarque |
Adhérer | Certificat médical | Auto-attestation | 🛈️ Remarque |
1re adhésion saison 2020/21 | ⭐️ Obligatoire | 🚫️ Non | Certificat, moins d’un an |
| Obligatoire, sauf auto-attestation | Auto-attestation, si certificat médical 2019/20 stocké au club |
Certificat médical ou auto-attestation |
|
Obligatoire, sauf auto-attestation | Auto-attestation, si auto-attestation 2019/20 et certificat médical 2018/19 stockés au club |
Certificat médical ou auto-attestation |
Autre cas | ⭐️ Obligatoire | 🚫️ Non | Certificat, moins d’un an |
Certificat et auto-attestation
- Certificat médical
- ⇒️ consulter un·e ⚕️ médecin.
- Le certificat médical a moins d’un an au moment de l’inscription.
Il indique l’absence de contre-indication à la pratique du sport mentionné, s’il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée. Il peut, à la demande du licencié, ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes.
- Conseil : la validité d’un an permet de
profiter
d’une visite chez le médecin, pour raison médicale, pour demander au passage un certificat médical (cela allégeant également la course aux diverses formalités de la rentrée). - Questionnaire de santé et auto-certificat
- ⇒️ télécharger une auto-attestation.
-
- Vous répondez au questionnaire de santé
- Toutes les réponses sont négatives :
- vous remplissez,
- signez et
- donnez au club l’auto-attestation
- Au moins une réponse est positive : certificat médical obligatoire
- Toutes les réponses sont négatives :
- Vous conservez le questionnaire de santé (secret médical)
- Vous répondez au questionnaire de santé
La loi
- Théorie
-
- Suite à la loi 2016-41 (26/01/2016 modifiée 27/07/2019)
- et au décret d’application no 2016-1157 (24/08/2016)
- modifié par le no 2016-1387 (12/10/2016)
- Pratique
-
Ce même décret no 2016-1387 (au 01/11/2020, le dernier) se termine par ces mots :
Il est néanmoins toujours conseillé aux clubs d’exiger la présentation d’un certificat médical de moins d’un an pour l’ensemble de leurs adhérent·e·s.
Explication officielle
Les sources principales des informations de cette page :
- Les explications pratiques (et très simples)
- Les explications très complètes